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EDITEUR DU SITE

Site Internet de ATD
par l'association ATD - Acteurs du Tourisme Durable

Présidente : Caroline Mignon

Siège social : 47 avenue Pasteur, 93100 Montreuil, France

Téléphone : 01 48 58 00 20

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N°SIRET : 537 391 831 00030

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Le site accessible par l'url suivant : www.tourisme-durable.org. Il est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société .
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RESPONSABLE ÉDITORIAL

Anne-Lise Olivier
de l'association ATD 

France

Tél. : + 33 (0)9 51 74 47 19

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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LITIGES

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La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

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CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis celles affichées sur le site.

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ATD est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet ATD peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.tourisme-durable.org, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de l'association ATD . Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

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  • [id-pop] : création du template et du site internet
  • Utilisation de Joomla

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